Mentions
légales.
Éditeur du site
Overall Jiu-jitsu
Association loi 1901
5a rue Joseph Jacquard
21300 Chenôve, France
Email : contact@overall-jiujitsu.com
Numéro RNA : W212013115
Hébergement
OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes) est la propriété exclusive d'Overall Jiu-jitsu ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site sans autorisation expresse et écrite est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Overall Jiu-jitsu s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, l'association ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Overall Jiu-jitsu n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Données personnelles
Les informations collectées via le formulaire de contact font l'objet d'un traitement informatique destiné uniquement à répondre à vos demandes. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.